Conditions Générales de Vente (CGV)

Dernière mise à jour : 1er mai 2025

1. Identification

Nom de l’entreprise : Bastien Intartaglia
Nom commercial : Le Druide Moderne / Vitalis
Statut : Entrepreneur individuel
Adresse : Route de Nuelle, 07260, Rosières
SIRET : 98529085700012
Email : contact@ledruidemoderne.com
Site web : https://ledruidemoderne.com

2. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de services de coaching, de formations en ligne, de contenus numériques et d’abonnements proposés sur le site [ledruidemoderne.com].

Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.

3. Prestations proposées

Les produits et services proposés incluent notamment :

  • Accompagnement individuel (coaching 1:1)

  • Programmes d’accompagnement sur plusieurs semaines ou mois

  • Formations numériques (ebooks, vidéos, ateliers)

  • Abonnements mensuels à du contenu exclusif

  • Produits numériques gratuits (lead magnets)

Chaque offre est détaillée sur une page dédiée précisant son contenu, son tarif, sa durée, et les modalités de livraison.

4. Commande et validation

L’accès aux produits numériques et formations est accordé après validation du paiement.
Le coaching 1:1 est accessible après un entretien de validation ou un formulaire, selon l’offre.

Le client reconnaît avoir lu et accepté les CGV avant tout paiement.

5. Prix

Les prix sont affichés en euros (€), toutes taxes comprises (TVA non applicable – article 293 B du CGI).
Ils peuvent être modifiés à tout moment, mais le tarif appliqué est celui en vigueur lors de la commande.

6. Modalités de paiement

Les paiements sont sécurisés et effectués via :

  • Stripe (carte bancaire)

  • PayPal

  • Virement bancaire (pour les offres sur demande)

Des paiements en plusieurs fois peuvent être proposés pour certaines offres.

7. Rétractation et remboursement

a. Produits numériques (ebooks, vidéos, formations)

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas pour les contenus numériques fournis immédiatement après paiement.

Aucun remboursement ne sera accordé une fois le produit livré.

b. Coaching et accompagnement

L’engagement est ferme.
Toute annulation par le client ne donne pas lieu à remboursement des sommes déjà versées.

En cas d’empêchement majeur ou de force majeure, un report ou arrangement pourra être envisagé au cas par cas.

8. Responsabilité

Le contenu proposé n’est ni médical, ni thérapeutique, et ne remplace pas l’avis d’un professionnel de santé.

Les résultats peuvent varier selon les individus.
L’éditeur ne peut être tenu responsable d’un mauvais usage des conseils délivrés.

9. Accès aux contenus

Les formations et ressources sont hébergées sur des plateformes sécurisées (Notion, hébergeur vidéo, drive, etc.).

L’accès est personnel, non transférable, et limité à la durée mentionnée dans l’offre.

10. Propriété intellectuelle

Tous les contenus diffusés (textes, vidéos, logos, documents, outils, scripts) sont protégés par le droit d’auteur.

Toute reproduction, distribution, revente ou partage sans autorisation est strictement interdit.

11. Protection des données

Le site est conforme au RGPD.
Les données personnelles collectées servent uniquement à la gestion des commandes, à l’accès aux services et à l’envoi d’informations liées à l’activité.

Tu peux consulter la Politique de confidentialité pour plus de détails.

12. Loi applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français.
Tout litige sera, à défaut de solution amiable, porté devant les juridictions compétentes.

13. Contact

Pour toute question concernant ces CGV, tu peux me contacter à :
contact@ledruidemoderne.com